Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMAC
Numéro de dépôt :
17728
Date de dépôt :
15/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1993
Présentation de la marque SMAC
Déposée le 15 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements SMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMAC est expirée depuis le 15 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25