VIN DU BAILLY
Présentation de la marque VIN DU BAILLY
Déposée le 12 juillet 1993 par ETABLISSEMENTS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN DU BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIN DU BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DU BAILLY est expirée depuis le 12 juillet 2003.
ETABLISSEMENTS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188305 - Publication au BOPI 1995-08-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34