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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SKALLI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS SKALLI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1544826
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1999
Marque figurative de ETABLISSEMENTS SKALLI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SKALLI domicilié(e) 912, Route de Montpellier, 34200 SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544826.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 août 1999.

ETABLISSEMENTS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes : ELROYVINS , FORTANT , IMPERIOR , CHEVALIERS VIGNERONS , RIOLINDO , LES TROIS CORDONS , PAILLARDAN , JEUNE PREMIER , LE PACHA , ORVELIO


ETABLISSEMENTS SKALLI (S.A.) - 912, Route de Montpellier, 34200 SETE - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

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