Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOGATA
ETABLISSEMENTS SKALLI

Numéro de dépôt :
1133408
Date de dépôt :
06/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FOGATA

Déposée le 6 mai 1980 par ETABLISSEMENTS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FOGATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS SKALLI domicilié(e) (S.A.) 72 route de Montpellier, 34204 SETE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque FOGATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FOGATA est expirée depuis le 6 mai 1990.

ETABLISSEMENTS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes : ELROYVINS , FORTANT , IMPERIOR , CHEVALIERS VIGNERONS , RIOLINDO , LES TROIS CORDONS , PAILLARDAN , JEUNE PREMIER , LE PACHA , ORVELIO


ETABLISSEMENTS SKALLI - (S.A.) 72 route de Montpellier, 34204 SETE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048

Vins, spiritueux et liqueurs.