Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ETABLISSEMENTS SKALLI
/
COMTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTAL
ETABLISSEMENTS SKALLI

Numéro de dépôt :
93475954
Date de dépôt :
12/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2003

Présentation de la marque COMTAL

Déposée le 12 juillet 1993 par ETABLISSEMENTS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est ETABLISSEMENTS SKALLI, domicilié(e) 912, Route de Montpellier, 34204 SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître René J. TOUBOUL Avocat - France.

La marque COMTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTAL est expirée depuis le 12 juillet 2003.

ETABLISSEMENTS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes : ELROYVINS , FORTANT , IMPERIOR , CHEVALIERS VIGNERONS , RIOLINDO , LES TROIS CORDONS , PAILLARDAN , JEUNE PREMIER , LE PACHA , ORVELIO


ETABLISSEMENTS SKALLI - 912, Route de Montpellier, 34204 SETE - France


Maître René J. TOUBOUL Avocat - France


Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188305 - Publication au BOPI 1995-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Vins