Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBROISE PERGAUD
ETABLISSEMENTS SKALLI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1436376
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1997

Présentation de la marque AMBROISE PERGAUD

Déposée le 20 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMBROISE PERGAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SKALLI domicilié(e) 912, route de Montpellier, 34200 SETE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque AMBROISE PERGAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBROISE PERGAUD est expirée depuis le 20 novembre 1997.

ETABLISSEMENTS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes : ELROYVINS , FORTANT , IMPERIOR , CHEVALIERS VIGNERONS , RIOLINDO , LES TROIS CORDONS , PAILLARDAN , JEUNE PREMIER , LE PACHA , ORVELIO


ETABLISSEMENTS SKALLI (S.A.) - 912, route de Montpellier, 34200 SETE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Vins.