Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SIROP
/
CUVEE DES CHORALIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CHORALIES
ETABLISSEMENTS SIROP (SA), Route de Villedieu, 84000 Vaison La Romaine.

Numéro de dépôt :
1314005
Date de dépôt :
24/06/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/1995

Présentation de la marque CUVEE DES CHORALIES

Déposée le 24 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SIROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES CHORALIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SIROP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats Roland d'ORNANO, Martine RENUCCI-PEPRATX, Thierry d'ORNANO du Barreau de Marseille. - France.

La marque CUVEE DES CHORALIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES CHORALIES est expirée depuis le 24 juin 1995.

ETABLISSEMENTS SIROP a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU FESTIVAL


ETABLISSEMENTS SIROP (SA), Route de Villedieu, 84000 Vaison La Romaine. - France


S.C.P. d'Avocats Roland d'ORNANO, Martine RENUCCI-PEPRATX, Thierry d'ORNANO du Barreau de Marseille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Vins d'Appellation d'Origine Controlée Cote du Rhône.