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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SIMONNET
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SIMONNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMONNET
ETABLISSEMENTS SIMONNET (SA)

Numéro de dépôt :
93487437
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2003

Présentation de la marque SIMONNET

Déposée le 11 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SIMONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SIMONNET domicilié(e) 2 bis, rue de Liège, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 260 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS SIMONNET - France.

La marque SIMONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMONNET est expirée depuis le 11 octobre 2003.


ETABLISSEMENTS SIMONNET (SA) - 2 bis, rue de Liège, 92140 CLAMART - France - SIREN 340260272


ETABLISSEMENTS SIMONNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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