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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements SIMONIN Frères
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CONSTRUCTIONS GLOBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTIONS GLOBE
Etablissements SIMONIN Frères SARL

Numéro de dépôt :
92406543
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque CONSTRUCTIONS GLOBE

Déposée le 20 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements SIMONIN Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTRUCTIONS GLOBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements SIMONIN Frères domicilié(e) 25500 MONTLEBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 820 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements SIMONIN Frères - France.

La marque CONSTRUCTIONS GLOBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTIONS GLOBE est expirée depuis le 20 février 2002.


Etablissements SIMONIN Frères SARL - 25500 MONTLEBON - France - SIREN 672820818


Etablissements SIMONIN Frères - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Constructions transportables, non métalliques à savoir: Villa modulaire à ossature bois lamellé collé