Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMOND
ETABLISSEMENTS SIMOND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1245101
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2023

Présentation de la marque SIMOND

Déposée le 13 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SIMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SIMOND domicilié(e) Les Trabets - 74310 - LES HOUCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 920 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS SIMOND domicilié(e) Les Trabets - 74310 - LES HOUCHES - France.

La marque SIMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIMOND est expirée depuis le 13 septembre 2023.

ETABLISSEMENTS SIMOND a également déposé les autres marques suivantes : SIMOND'S , , SIMOND


ETABLISSEMENTS SIMOND, Société par Actions Simplifiée - Les Trabets - 74310 - LES HOUCHES - France - SIREN 606920775


ETABLISSEMENTS SIMOND - Les Trabets - 74310 - LES HOUCHES - France


Inscription - Changement de nature juridique, Changement de dénomination n°14585 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2243336 - Publication au BOPI 2003-05-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-07

Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°166224 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 20 novembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°382016 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°484839 - Publication au BOPI 2008-11-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Inscription le 16 février 2010 - Renonciation partielle n°516653 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement avec limitation le 10 septembre 2013 n°2539036 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-10

Inscription le 24 août 2020 - Changement d'adresse n°793182 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes et notamment crampons, pitons, étriers d'escalade, crochets de porteur, mâts, piquets métalliques, mousquetons, boucles, attaches pour crampons, minerais. Outils et instrument à main notamment piolets, pioches, pics, pelles à neige et de camping, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches. Lunettes, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer appareils extincteurs. Cuir et imitation du cuir ; articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais, sellerie alpenstocks et sacs d'alpinistes. Meubles, glaces, cadres ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, notamment des mâts et piquets, articles en liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières. Cordes notamment échelles d'escalades et de spéléologie, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes. Vêtement notamment vêtement d'alpiniste y compris les bottes, les souliers et les pantoufles et plus généralement toutes chaussures, tous les produits ci-dessus étant spécifiquement destinés à un usage en rapport avec l'escalade et l'alpinisme. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport notamment des patins à glace ; ornements et décoration pour arbres de Noël.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].