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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements SIMON
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VIEILLE ARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEILLE ARCHE
Etablissements SIMON (SARL)

Numéro de dépôt :
1217706
Date de dépôt :
04/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1992

Présentation de la marque VIEILLE ARCHE

Déposée le 4 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEILLE ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements SIMON domicilié(e) 197, avenue d'Enghien, 93800 EPINAY SUR SEINE. - France.

La marque VIEILLE ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEILLE ARCHE est expirée depuis le 4 novembre 1992.

Etablissements SIMON a également déposé les autres marques suivantes : SIMONOFF , LE CHOIX D'EMMA


Etablissements SIMON (SARL) - 197, avenue d'Enghien, 93800 EPINAY SUR SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Vins, liqueurs et spiritueux.