FRANSOL
Présentation de la marque FRANSOL
Déposée le 24 mars 1978 par Etablissements SIGG et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANSOL est expirée depuis le 24 mars 1988.
Etablissements SIGG et Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044
Inscription - Transmission de propriété n°27275 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°20558 - Publication au BOPI