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Marques déposées par Etablissements SICALOR (SICA S.A
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TOURTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURTAN
Etablissements SICALOR (SICA S.A.), LEMUD, 57580 REMILLY.

Numéro de dépôt :
1277880
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
26/06/1994
TOURTAN de Etablissements SICALOR (SICA S.A

Présentation de la marque TOURTAN

Déposée le 26 juin 1984 par Etablissements SICALOR (SICA S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « TOURTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements SICALOR (SICA S.A.), LEMUD, 57580 REMILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DACQUAY. - France.

La marque TOURTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURTAN est expirée depuis le 26 juin 1994.

Etablissements SICALOR (SICA S.A a également déposé les autres marques suivantes : LACTANE


Etablissements SICALOR (SICA S.A.), LEMUD, 57580 REMILLY. - France


M. DACQUAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels) compositions extinctrices;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.