Déposée le 26 juin 1984 par Etablissements SICALOR (SICA S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ),
la marque française « LACTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Etablissements SICALOR (SICA S.A.), LEMUD, 57580 REMILLY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DACQUAY. - France.
La marque LACTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACTANE est expirée depuis le 26 juin 1994.
Etablissements SICALOR (SICA S.A a également déposé les autres marques suivantes : TOURTAN
Etablissements SICALOR (SICA S.A.), LEMUD, 57580 REMILLY. - France
M. DACQUAY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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