Déposée le 5 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Serge ESPIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX),
la marque française « STABILINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Serge ESPIET domicilié(e) ZI du Chêne Vert, BP 51, 47202 MARMANDE (dossier no 2129586) - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 350 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc LAUGA Directeur Général domicilié(e) (dossier no 2129586) - France.
La marque STABILINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABILINE est expirée depuis le 5 janvier 2009.
Etablissements Serge ESPIET SA - ZI du Chêne Vert, BP 51, 47202 MARMANDE (dossier no 2129586) - France - SIREN 727350019
Monsieur Marc LAUGA Directeur Général - (dossier no 2129586) - France
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1998 n°2129586 - Publication au BOPI 1998-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 18 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241777 - Publication au BOPI 1997-08-18
Produit abouté, lamellé, collé, raboté, verni naturel ou couleur, en toutes essences de bois ou matériaux de synthèse pour pièces de menuiserie et escaliers, poutres charpentes, parquet, lambris, éléments de décoration , meubles
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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