ETABLISSEMENTS SEMENZIN & FILS – LE MANOIR ALEXANDRE
Numéro de dépôt :
4574775
Date de dépôt :
12/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2029
Présentation de la marque L'instant A.
Déposée par voie électronique le 12 août 2019 par ETABLISSEMENTS SEMENZIN & FILS – LE MANOIR ALEXANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'instant A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-36 du 6 septembre 2019.
Le déposant est ETABLISSEMENTS SEMENZIN & FILS – LE MANOIR ALEXANDRE domicilié(e) VILLAGE ARTISANAL DE LA BOUYSSE - 12500 - ESPALION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camille BREHIER, Madame Camille BREHIER domicilié(e) 21 rue des Frères Lion - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque L'instant A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'instant A. arrivera à expiration en date du 12 août 2029.
ETABLISSEMENTS SEMENZIN & FILS – LE MANOIR ALEXANDRE - VILLAGE ARTISANAL DE LA BOUYSSE - 12500 - ESPALION - France
Camille BREHIER, Madame Camille BREHIER - 21 rue des Frères Lion - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36
Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Viande, volaille, gibier, oeufs, poissons, fruits de mer ; foie gras ; pâté de foie ; charcuterie ; salaisons ; plats préparés principalement à base de canard ; plats cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, d’oeufs, de poisson, de fruits de mer ; pâte à tartiner à base de volaille, de viande, de gibier, de poisson ou de fruits de mer ; plats cuisinés à base de légumes ; légumes en conserve ; potages et soupes ; plats cuisinés surgelés principalement à base de canard, de viande, de volaille, de gibier, d’oeufs, de poisson, de fruits de mer ou de légumes ; gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes ; fruits en conserve ; fromages ; produits laitiers ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ;
Plats préparés principalement à base de riz ou de pâtes ; préparations faites de céréales ; pizzas ; quiches ; tartes salées ou sucrées ; pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits ; moutarde ; vinaigre ; condiments ; sauces ; épices ;
Services de restauration ; services de traiteurs ; services de plats à emporter.
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