Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE FRANCE
ETABLISSEMENTS SEIGNOURET FRERES & Cie

Numéro de dépôt :
1097986
Date de dépôt :
15/11/1978
Lieu de dépôt :
BORDEAUX

Présentation de la marque SOLEIL DE FRANCE

Déposée le 15 novembre 1978 par ETABLISSEMENTS SEIGNOURET FRERES & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « SOLEIL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS SEIGNOURET FRERES & Cie domicilié(e) (SOCIETE ANONYME), 82 rue Mandron 33000 BORDEAUX. - France.

La marque SOLEIL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOLEIL DE FRANCE est expirée depuis le 15 novembre 1988.

ETABLISSEMENTS SEIGNOURET FRERES & Cie a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES PAILLERE , BAUMARD & CIE , BELMONTE , SEIGNOURET FRERES CIE , ROCHES ROUGES , DUC DE VIGNERAY , PH. BOUCHARD & CIE , ROCHES BLANCHES , OPTIMA , HENRY DE LAVAL & CIE


ETABLISSEMENTS SEIGNOURET FRERES & Cie - (SOCIETE ANONYME), 82 rue Mandron 33000 BORDEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053

Vin, spiritueux et liqueurs.