Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS DEPOT MEUBLE
Etablissements SEGALOT

Numéro de dépôt :
1090470
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CS DEPOT MEUBLE

Déposée le 26 septembre 1978 par Etablissements SEGALOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CS DEPOT MEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements SEGALOT domicilié(e) (S.A.) 52 Avenue du Général Leclerc 75014 PARIS - France.

La marque CS DEPOT MEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CS DEPOT MEUBLE est expirée depuis le 26 septembre 1988.

Etablissements SEGALOT a également déposé les autres marques suivantes : S CLAUDE SEGALOT


Etablissements SEGALOT - (S.A.) 52 Avenue du Général Leclerc 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier en celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.