Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBICO
ETABLISSEMENTS SEBICO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1252583
Date de dépôt :
28/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2023

Présentation de la marque SEBICO

Déposée le 28 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEBICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEBICO domicilié(e) 36/40 rue Jean Allemane - 93430 - VILLETANEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 090 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque SEBICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEBICO est expirée depuis le 28 novembre 2023.

ETABLISSEMENTS SEBICO a également déposé les autres marques suivantes : SEBITOP , EPURFOS , SEBIDRAIN , SEBIDRAIN , FAN , KITAIR , ASPIROMATIC


ETABLISSEMENTS SEBICO, Société Anonyme - 36/40 rue Jean Allemane - 93430 - VILLETANEUSE - France - SIREN 542090899


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2244789 - Publication au BOPI 2003-06-20

Renouvellement sans limitation n°2022690 - Publication au BOPI 1993-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2013 n°2545065 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29

Tous appareils de couronnement de souches ainsi que des appareils de ventilation et d'aspiration.