Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KITAIR
ETABLISSEMENTS SEBICO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94535494
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2014

Présentation de la marque KITAIR

Déposée le 9 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEBICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KITAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEBICO domicilié(e) 36/40 rue Jean Allemane,93430 VILLETANEUSE (dossier no 2264540) - 93430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 090 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2264540) - 75008 - France.

La marque KITAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KITAIR est expirée depuis le 9 septembre 2014.

ETABLISSEMENTS SEBICO a également déposé les autres marques suivantes : SEBITOP , EPURFOS , SEBIDRAIN , SEBICO , SEBIDRAIN , FAN , ASPIROMATIC


ETABLISSEMENTS SEBICO Société Anonyme - 36/40 rue Jean Allemane,93430 VILLETANEUSE (dossier no 2264540) - 93430 - France - SIREN 542090899


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2264540) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2264540 - Publication au BOPI 2004-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques: matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; éléments métalliques pour la construction; minerais.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.