Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTT
ETABLISSEMENTS SCOTT FABRIQUE DE MONTRES

Numéro de dépôt :
1066768
Date de dépôt :
11/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCOTT

Déposée le 11 septembre 1978 par ETABLISSEMENTS SCOTT FABRIQUE DE MONTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS SCOTT FABRIQUE DE MONTRES domicilié(e) (S.A.) 23 rue Brancolar 06000 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SCOTT est expirée depuis le 11 septembre 1988.


ETABLISSEMENTS SCOTT FABRIQUE DE MONTRES - (S.A.) 23 rue Brancolar 06000 NICE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

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