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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS SCHUPISSER
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EXPLOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPLOIT
ETABLISSEMENTS SCHUPISSER (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94541243
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque EXPLOIT

Déposée le 12 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS SCHUPISSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXPLOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS SCHUPISSER domicilié(e) 114 avenue Maréchal Juin, 06400 CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 025 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque EXPLOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPLOIT est expirée depuis le 12 octobre 2004.

ETABLISSEMENTS SCHUPISSER a également déposé les autres marques suivantes : DRAPEAU , SCHUPPER , HORTACAULIS


ETABLISSEMENTS SCHUPISSER (S.A.R.L.) - 114 avenue Maréchal Juin, 06400 CANNES - France - SIREN 349025270


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 13 janvier 1999 - Changement d'adresse n°270237 - Publication au BOPI 1999-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Primevères (primula obconica) à l'exclusion de toute autre plante ou graine