Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBILIS
Société dite: Etablissements SCHENK S.A.

Numéro de dépôt :
1070990
Date de dépôt :
11/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOBILIS

Déposée le 11 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) Etablissements SCHENK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements SCHENK domicilié(e) de nationalité francaise, 38 route de Montpellier, 34203 SETE. - France.

La marque NOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOBILIS est expirée depuis le 11 octobre 1988.

Etablissements SCHENK a également déposé les autres marques suivantes : LES FONTANIVES , CAVE DE L ECHANSON , SALDANA , DOMAINE LES SACRISTAINS , LE BISTRO , LE BISTRO


Société dite: Etablissements SCHENK S.A. - de nationalité francaise, 38 route de Montpellier, 34203 SETE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Vins, spiritueux et liqueurs.