Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZABEL
ETABLISSEMENTS SAVIGNON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1559095
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1999

Présentation de la marque ZABEL

Déposée le 9 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAVIGNON domicilié(e) 256, route de Montpellier, 34200 SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque ZABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS SAVIGNON (S.A.) - 256, route de Montpellier, 34200 SETE - France


CABINET PORTE - France


Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155034 - Publication au BOPI 1993-02-15

Vins