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Marques déposées par Etablissements SAUVETRE (G.A.E.C
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DOMAINE DES HAUTES MARZELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES HAUTES MARZELLES
Etablissements SAUVETRE (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
1658714
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/11/2000
DOMAINE DES HAUTES MARZELLES de Etablissements SAUVETRE (G.A.E.C

Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTES MARZELLES

Déposée le 8 novembre 1990 par Etablissements SAUVETRE (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DES HAUTES MARZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements SAUVETRE (G.A.E.C.), domicilié(e) "La Pouivetière", 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean et Laurent SAUVETRE - France.

La marque DOMAINE DES HAUTES MARZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HAUTES MARZELLES est expirée depuis le 8 novembre 2000.


Etablissements SAUVETRE (G.A.E.C.) - "La Pouivetière", 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France


Jean et Laurent SAUVETRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement nommée "Domaine des Hautes Marzelles"