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Marques déposées par Etablissements SAUTON RUSTICA
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LES TROMPES L'OEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROMPES L'OEIL
Etablissements SAUTON RUSTICA

Numéro de dépôt :
92433577
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2002

Présentation de la marque LES TROMPES L'OEIL

Déposée le 11 septembre 1992 par Etablissements SAUTON RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROMPES L'OEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est Etablissements SAUTON RUSTICA, domicilié(e) 13 Avenue Maréchal Joffre, 78400 CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque LES TROMPES L'OEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROMPES L'OEIL est expirée depuis le 11 septembre 2002.


Etablissements SAUTON RUSTICA - 13 Avenue Maréchal Joffre, 78400 CHATOU - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Treillis mural en bois, treillis en bois