Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATAB
Etablissements SATAB (S.A)

Numéro de dépôt :
1566819
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/1999
SATAB de Etablissements SATAB (S.A

Présentation de la marque SATAB

Déposée le 29 août 1989 par Etablissements SATAB (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SATAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements SATAB (S.A), domicilié(e) 3 route du FAU, 43240 ST JUST MALMONT - France.

La marque SATAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566819.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATAB est expirée depuis le 29 août 1999.


Etablissements SATAB (S.A) - 3 route du FAU, 43240 ST JUST MALMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Dentelles et broderies rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.