Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.V.O
ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D.", société anonyme

Numéro de dépôt :
1378385
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1996

Présentation de la marque S.V.O

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.V.O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D." domicilié(e) 55, enclos des Mâconnais, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque S.V.O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.V.O est expirée depuis le 7 novembre 1996.

ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D." a également déposé les autres marques suivantes : DORIBEL , PARO , DUMANIS , FORTELLAN , OURO , DORIBEL , OLD HARRY , SAVOC , SOCIETE DES VINS DOR , AMOUR DE PÊCHE


ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D.", société anonyme - 55, enclos des Mâconnais, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Vins doux naturels.