Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSCASIE
ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D."

Numéro de dépôt :
1114867
Date de dépôt :
29/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOSCASIE

Déposée le 29 novembre 1979 par ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSCASIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D.", domicilié(e) société anonyme, 55, Enclos des Mâconnais, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MOSCASIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOSCASIE est expirée depuis le 29 novembre 1989.

ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D." a également déposé les autres marques suivantes : DORIBEL , PARO , DUMANIS , FORTELLAN , OURO , DORIBEL , OLD HARRY , SAVOC , SOCIETE DES VINS DOR , AMOUR DE PÊCHE


ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D." - société anonyme, 55, Enclos des Mâconnais, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

Bières.Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.