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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D."
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FORTELLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTELLAN
ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D.", société anonyme

Numéro de dépôt :
1559302
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1999

Présentation de la marque FORTELLAN

Déposée le 10 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORTELLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D." domicilié(e) 55, Enclos des Mâconnais, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FORTELLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTELLAN est expirée depuis le 10 novembre 1999.

ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D." a également déposé les autres marques suivantes : DORIBEL , PARO , DUMANIS , FORTELLAN , OURO , DORIBEL , OLD HARRY , SAVOC , SOCIETE DES VINS DOR , AMOUR DE PÊCHE


ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D.", société anonyme - 55, Enclos des Mâconnais, 75012 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)