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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D."
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ATAWALPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAWALPA
ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D."

Numéro de dépôt :
94507211
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2004

Présentation de la marque ATAWALPA

Déposée le 18 février 1994 par la société ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATAWALPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D." domicilié(e) 58, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 071 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque ATAWALPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAWALPA est expirée depuis le 18 février 2004.

ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D." a également déposé les autres marques suivantes : DORIBEL , PARO , DUMANIS , FORTELLAN , OURO , DORIBEL , OLD HARRY , SAVOC , SOCIETE DES VINS DOR , AMOUR DE PÊCHE


ETABLISSEMENTS SARDET ET DERIBAUCOURT "E.S.E.D." - 58, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS - France - SIREN 552071268


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 19 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275969 - Publication au BOPI 1999-04-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)