Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SANSEN
Numéro de dépôt :
1122630
Date de dépôt :
08/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SANSEN
Déposée le 8 février 1980 par Etablissements SANSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SANSEN est expirée depuis le 8 février 1990.
Etablissements SANSEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035