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Marques déposées par Etablissements Sami
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DOUNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUNET
Etablissements Sami

Numéro de dépôt :
946462
Date de dépôt :
31/01/1976
Lieu de dépôt :
Béziers

Présentation de la marque DOUNET

Déposée le 31 janvier 1976 par Etablissements Sami auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Béziers), la marque française « DOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Sami domicilié(e) (soc. à r. l.), route de Maureilhan, Béziers (Hérault). - France.

La marque DOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOUNET est expirée depuis le 31 janvier 1986.


Etablissements Sami - (soc. à r. l.), route de Maureilhan, Béziers (Hérault). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

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