Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLA AUTOUR DU BAIN
ETABLISSEMENTS SALVY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1232452
Date de dépôt :
01/04/1983
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
01/04/1993
SYLA AUTOUR DU BAIN de ETABLISSEMENTS SALVY

Présentation de la marque SYLA AUTOUR DU BAIN

Déposée le 1 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SALVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « SYLA AUTOUR DU BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SALVY domicilié(e) 160, cours de Verdun, 01102 OYONNAX Cédex (FRANCE). - France.

La marque SYLA AUTOUR DU BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232452.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLA AUTOUR DU BAIN est expirée depuis le 1 avril 1993.

ETABLISSEMENTS SALVY a également déposé les autres marques suivantes : SYLBAC , LABRADOR , GREGGIO , REGATTA , SYLA , SYLA , ALASKA , VALROMEY


ETABLISSEMENTS SALVY Société Anonyme - 160, cours de Verdun, 01102 OYONNAX Cédex (FRANCE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Abattants W.C., tirettes de chasse d'eau, applique lumineuse.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;tous accessoires de salle de bain et de cabinet de toilette compris dans la classe 20.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);tous accessoires de salle de bain et de cabinet de toilette compris dans la classe 21, peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.