ETABLISSEMENTS SAINT ROMAIN, SA à Directoire et Conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
4162960
Date de dépôt :
08/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2025
Présentation de la marque SAINT-ROMAIN
Déposée par voie électronique le 8 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAINT ROMAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAINT-ROMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAINT ROMAIN domicilié(e) 22 rue Victor Grignard - 42000 - SAINTETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 500 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PERRIER, M. Jean-Pierre PERRIER domicilié(e) 55 rue Barthélemy Villemagne - 42340 - Veauche - France.
La marque SAINT-ROMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-ROMAIN arrivera à expiration en date du 8 mars 2025.
ETABLISSEMENTS SAINT ROMAIN, SA à Directoire et Conseil de surveillance - 22 rue Victor Grignard - 42000 - SAINTETIENNE - France - SIREN 584500250
Cabinet PERRIER, M. Jean-Pierre PERRIER - 55 rue Barthélemy Villemagne - 42340 - Veauche - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais ; articles de quincaillerie métallique tels que barres-supports à ustensiles, paniers métalliques de stockage, crochets, anneaux métalliques, corbeilles métalliques grilles de galerie, échelles métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots de manutention, chariots à linge, chariots de nettoyage, chariots à plateaux, chariots à assiettes ; chariots de service ;
Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres caisses en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ou matière synthétique ; corbeilles, casiers à bouteilles non métalliques, présentoirs, étagères, meubles de rangement, chariots de rangement, paniers de stockage non métalliques, paniers à couverts, penderie, échelles non métalliques, cintres, crochets, anneaux non métalliques ; barres-supports à ustensiles non métalliques ; penderies ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, carafes, pichets ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; ustensiles, récipients pour le ménage et la cuisine, bols, assiettes, cloches de maintien en température, raviers, couverts, poignées ,support antidérapant, fouets non électriques à usage ménager, barreaux de grils, corbeilles à usage domestique, égouttoirs à vaisselle, porte-plats, pince pour assiettes chaudes, grils, moules à nids, tiges à brochettes, paniers à salade non métalliques, casseroles, petites ustensiles de cuisine, paniers à frites, dessous de plats, poubelles.
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