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Marques déposées par Etablissements Saint-Chamond-Granat
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SL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SL
Etablissements Saint-Chamond-Granat

Numéro de dépôt :
924220
Date de dépôt :
13/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SL

Déposée le 13 mai 1975 par Etablissements Saint-Chamond-Granat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Saint-Chamond-Granat domicilié(e) (soc. an.), 185, boulevard Bineau, Neuilly (Hauts de Seine). - France.

La marque SL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SL est expirée depuis le 13 mai 1985.

Etablissements Saint-Chamond-Granat a également déposé les autres marques suivantes : NOVA-TECH , (Marque figurative) , NOVA 2000 , RIV - O - MAT


Etablissements Saint-Chamond-Granat - (soc. an.), 185, boulevard Bineau, Neuilly (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461

Rivets, boulons et systèmes de liaison analogues.