Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1621400
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2000
Marque figurative de ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT domicilié(e) 18-20, rue Saint Hilaire, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621400.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT a également déposé les autres marques suivantes : NOVA-TECH , SL , NOVA 2000 , RIV - O - MAT


ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT (S.A.) - 18-20, rue Saint Hilaire, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE - France


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 19 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294955 - Publication au BOPI 2000-01-19

Articles de visserie et de boulonnerie