Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGASOFT
ETABLISSEMENTS SACAR (S.A. Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
3088099
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2011

Présentation de la marque BAGASOFT

Déposée le 12 mars 2001 par la société ETABLISSEMENTS SACAR (S.A. Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS SACAR (S.A. Conseil d'Administration domicilié(e) 6, rue de l'Artisanat - Z.I. du MOULIN GILLIER, 42290 SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 500 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque BAGASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGASOFT est expirée depuis le 12 mars 2011.


ETABLISSEMENTS SACAR (S.A. Conseil d'Administration) - 6, rue de l'Artisanat - Z.I. du MOULIN GILLIER, 42290 SORBIERS - France - SIREN 654500362


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Bagages, valises, coffrets en cuir ; mallettes (pour documents) ; cartables ; porte-cartes (portefeuille) ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; mallettes pour documents ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en cuir ; sacs de voyage ; trousses de voyage ; sacs housses de voyage.