Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SABATON
/
SABATON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SABATON
ETABLISSEMENTS SABATON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1533393
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
18/05/2029

Présentation de la marque SABATON

Déposée le 18 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SABATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « SABATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SABATON domicilié(e) 42 rue Paul Sabaton - 07200 - AUBENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 424 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SABATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SABATON arrivera à expiration en date du 18 mai 2029.

ETABLISSEMENTS SABATON a également déposé les autres marques suivantes : SABATON , CHATEAU DE VENTADOUR , L'ARDECHOISE , LE PONT D ARC , LE PONT D'ARC , (Marque figurative) , SABATON , MARONBEL , SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907 , SABATON


ETABLISSEMENTS SABATON, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Paul Sabaton - 07200 - AUBENAS - France - SIREN 301424131


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement avec limitation le 30 avril 1999 n°2143865 - Publication au BOPI 1999-04-30

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403353 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715660 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20

Fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, fruits au sirop Marrons glaces, écorces d'agrumes confites, confiseries de toute sorte.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.