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Marques déposées par ETABLISSEMENTS SABATON
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LE PONT D'ARC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PONT D'ARC
ETABLISSEMENTS SABATON

Numéro de dépôt :
4520205
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
LE PONT D\'ARC de ETABLISSEMENTS SABATON

Présentation de la marque LE PONT D'ARC

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par ETABLISSEMENTS SABATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PONT D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est ETABLISSEMENTS SABATON domicilié(e) 42 rue Paul Sabaton - 07200 - AUBENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE PONT D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PONT D'ARC arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

ETABLISSEMENTS SABATON a également déposé les autres marques suivantes : SABATON , CHATEAU DE VENTADOUR , SABATON , SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907 , SABATON


ETABLISSEMENTS SABATON - 42 rue Paul Sabaton - 07200 - AUBENAS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, fruits au sirop ;

Marrons glaces, écorces d'agrumes confites, confiseries de toute sorte.