Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE VENTADOUR
ETABLISSEMENTS SABATON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3700019
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2029
CHATEAU DE VENTADOUR de ETABLISSEMENTS SABATON

Présentation de la marque CHATEAU DE VENTADOUR

Déposée le 18 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SABATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE VENTADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SABATON domicilié(e) 42 rue Paul Sabaton - 07200 - AUBENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 424 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU DE VENTADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE VENTADOUR arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

ETABLISSEMENTS SABATON a également déposé les autres marques suivantes : SABATON , L'ARDECHOISE , LE PONT D ARC , LE PONT D'ARC , SABATON , (Marque figurative) , SABATON , MARONBEL , SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907 , SABATON


ETABLISSEMENTS SABATON, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Paul Sabaton - 07200 - AUBENAS - France - SIREN 301424131


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731533 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucreries.