ETABLISSEMENTS SAAP PIERRE HANSSEN ET CIE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1705151
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2011
Présentation de la marque HANSSEN
Déposée le 7 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAAP PIERRE HANSSEN ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HANSSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAAP PIERRE HANSSEN ET CIE domicilié(e) Rue du Chemin de Paris, ZI des Mourgloires, 28250 SENONCHES (dossier no 2209028) - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 504 023 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2209028) - France.
La marque HANSSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HANSSEN est expirée depuis le 7 novembre 2011.
ETABLISSEMENTS SAAP PIERRE HANSSEN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : NORMAFLEX
ETABLISSEMENTS SAAP PIERRE HANSSEN ET CIE Société Anonyme - Rue du Chemin de Paris, ZI des Mourgloires, 28250 SENONCHES (dossier no 2209028) - France - SIREN 558504023
CABINET NUSS - (dossier no 2209028) - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2001 n°2209028 - Publication au BOPI 2001-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 10 juin 2002 - Changement d'adresse n°347626 - Publication au BOPI 2002-06-10
Accouplements élastiques, à haute élasticité, flexibles, rigides et, plus généralement, accouplements;amortisseurs de vibrations, embrayages pneumatiques, arbres, moyeux, courroies de transmission et, plus généralement, systèmes de transmission;vérins, y compris vérins électriques et vérins à mains, actionneurs linéaires;moteurs pas à pas, moteurs synchrones, moteurs asynchrones, moteurs sans balai et, plus généralement, systèmes d'asservissement;limiteurs électroniques de couple et de puissance, systèmes programmables, systèmes modulaires, contrôleurs de radiations, translateurs, indexeurs, interfaces, variateurs électriques de vitesse, commandes électroniques modulaires, électro-mesures et, plus généralement, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information; extincteurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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