Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACTISOLIS
Numéro de dépôt :
1120264
Date de dépôt :
10/07/1970
Lieu de dépôt :
TRI ANGERS
Présentation de la marque ACTISOLIS
Déposée le 10 juillet 1970 par ETABLISSEMENTS S.V.B. LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI ANGERS), la marque française « ACTISOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACTISOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 54 ans, la marque ACTISOLIS est expirée depuis le 10 juillet 1980.
ETABLISSEMENTS S.V.B. LEMAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033