Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.M.L.
Numéro de dépôt :
1153089
Date de dépôt :
05/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque S.M.L.
Déposée le 5 mai 1980 par ETABLISSEMENTS S.M.L. (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.M.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S.M.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque S.M.L. est expirée depuis le 5 mai 1990.
ETABLISSEMENTS S.M.L. (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13