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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S.M.A
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JAGUAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAGUAR
ETABLISSEMENTS S.M.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1561036
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999
JAGUAR de ETABLISSEMENTS S.M.A

Présentation de la marque JAGUAR

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAGUAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S.M.A domicilié(e) 21/23 Rue Jules Ferry, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque JAGUAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAGUAR est expirée depuis le 20 novembre 1999.

ETABLISSEMENTS S.M.A a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR


ETABLISSEMENTS S.M.A. Société Anonyme - 21/23 Rue Jules Ferry, 92400 COURBEVOIE - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Grands instruments pour l'agriculture et plus particulièrement une faucheuse d'accotement