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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1628973
Date de dépôt :
21/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2000
Marque figurative de ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE domicilié(e) 16 rue Jean Bouveri, Saint-Vallier (Saône-et-Loire) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628973.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 novembre 2000.

ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes : GERCLUB SATIN , MARYLAND , GERSOUPLE , GERBE CRISTAL , GS GERSOIE , GERCLUB SATIN , G CLUB , GERBE OPERA , GERCLUB , BAS FORTEX


ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE (Société Anonyme) - 16 rue Jean Bouveri, Saint-Vallier (Saône-et-Loire) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

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