Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GERMOUSSE
Numéro de dépôt :
1042099
Date de dépôt :
21/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque GERMOUSSE
Déposée le 21 février 1978 par ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GERMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GERMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GERMOUSSE est expirée depuis le 21 février 1988.
ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040