Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERBE OPERA
ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1596869
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2000

Présentation de la marque GERBE OPERA

Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERBE OPERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE domicilié(e) 16 rue Jean Bouveri, Saint-Vallier (Saône-et-Loire) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque GERBE OPERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERBE OPERA est expirée depuis le 12 juin 2000.

ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes : GERCLUB SATIN , MARYLAND , GERSOUPLE , GERBE CRISTAL , GS GERSOIE , GERCLUB SATIN , G CLUB , GERCLUB , BAS FORTEX , GERCLUB BOUTIQUE


ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE (Société Anonyme) - 16 rue Jean Bouveri, Saint-Vallier (Saône-et-Loire) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 14 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284526 - Publication au BOPI 1999-09-14

Inscription le 14 septembre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°284525 - Publication au BOPI 1999-09-14

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