GERBE
Présentation de la marque GERBE
Déposée le 18 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERBE est expirée depuis le 18 octobre 2004.
ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Inscription le 9 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268247 - Publication au BOPI 1998-12-09
Inscription le 21 octobre 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°244600 - Publication au BOPI 1997-10-21
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47