Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERBE
ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94540769
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque GERBE

Déposée le 18 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE domicilié(e) 16 rue Jean Bouveri, 71230 SAINT-VALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 420 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque GERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERBE est expirée depuis le 18 octobre 2004.

ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes : GERCLUB SATIN , MARYLAND , GERSOUPLE , GERBE CRISTAL , GS GERSOIE , GERCLUB SATIN , G CLUB , GERBE OPERA , GERCLUB , BAS FORTEX


ETABLISSEMENTS S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE (Société Anonyme) - 16 rue Jean Bouveri, 71230 SAINT-VALLIER - France - SIREN 725420087


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 9 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268247 - Publication au BOPI 1998-12-09

Inscription le 21 octobre 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°244600 - Publication au BOPI 1997-10-21

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Vêtements, chaussures, chapellerie, chaussettes, bas, collants