Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAS FORTEX
Etablissements S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1340709
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1996
BAS FORTEX de Etablissements S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE

Présentation de la marque BAS FORTEX

Déposée le 30 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAS FORTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE domicilié(e) 16, rue Jean Bouveri, SAINT VALLIER (Saône-et-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque BAS FORTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAS FORTEX est expirée depuis le 30 janvier 1996.

Etablissements S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes : GERCLUB SATIN , MARYLAND , GERSOUPLE , GERBE CRISTAL , GS GERSOIE , GERCLUB SATIN , G CLUB , GERBE OPERA , GERCLUB , GERCLUB BOUTIQUE


Etablissements S. GERBE MANUFACTURE DE BONNETERIE (société anonyme) - 16, rue Jean Bouveri, SAINT VALLIER (Saône-et-Loire). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Bas.